Élisabeth Bonnet


Autre nom possible de la personne recherchée:
Elisabeth Laverge Elisabeth Bonnet-Pineau
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bonnet (Elisabeth, Germaine)
arboricultrice et viticultrice, présidente d'un syndicat de défense d'une appellation de production fruitière d'origine protégée ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Bonnet, Elisabeth
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-07-01"
INTJ1224521S(source BOMI)
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: Bonnet Élisabeth
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223149S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Elisabeth Bonnet
juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Palaiseau
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000020833521(source JORF)
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: Bonnet (Elisabeth), épouse Sivigny
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Chinon
Groupe:
Tribunal d'instance de Chinon
tribunal
tribunal_instance="Chinon"
JORFTEXT000000644977(source JORF)
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Elisabeth Bonnet
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Juridiction de proximité d'Evreux
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000624500(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Elisabeth Bonnet
avocate
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Juridiction de proximité d'Evreux
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000624500(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bonnet, née Laverge (Elisabeth)
directrice dans une institution financière ; 22 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Bonnet, née Jacquinet (Elisabeth, Yvonne)
directrice d'un office départemental d'HLM ; 22 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Bonnet (Élisabeth), épouse Sivigny
tribunal de grande instance de Tours
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe
JORFTEXT000000726480(source JORF)
inscription
01 Avril 199301/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.